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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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ARCA ARC ATLANTIQUE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE L'ARC ATLANTIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCA ARC ATLANTIQUE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE L'ARC ATLANTIQUE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99788439
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2029

Présentation de la marque ARCA ARC ATLANTIQUE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE L'ARC ATLANTIQUE

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARCA ARC ATLANTIQUE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE L'ARC ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ARCA ARC ATLANTIQUE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE L'ARC ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCA ARC ATLANTIQUE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE L'ARC ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Inscription le 12 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500203 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-12

Inscription le 12 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500982 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-12

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410466 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-06-16

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707404 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22

Animaux vivants à savoir : bovins et porcins. Elevage d'animaux des espèces bovines et porcines.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.