Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCA
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3347527
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2025
ARCA de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque ARCA

Déposée le 17 mars 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCA arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505378 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580839 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09

Aliments et spécialités nutritionnels pour animaux.