ARCA
Présentation de la marque ARCA
Déposée le 17 mars 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCA arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.
COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 2 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505378 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580839 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09