Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COOPERER EN SAINTONGE
/
La petite graine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La petite graine
COOPERER EN SAINTONGE

Numéro de dépôt :
4410243
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
La petite graine de COOPERER EN SAINTONGE

Présentation de la marque La petite graine

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par COOPERER EN SAINTONGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La petite graine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est COOPERER EN SAINTONGE domicilié(e) 8, rue de l'Hôtel de Ville - 17400 - Saint-Jean d'Agély - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERER EN SAINTONGE, Madame MARINA MOTHES domicilié(e) 8, rue de l'Hôtel de Ville - 17400 - Saint-Jean d'Agély - France.

La marque La petite graine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite graine arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.


COOPERER EN SAINTONGE - 8, rue de l'Hôtel de Ville - 17400 - Saint-Jean d'Agély - France


COOPERER EN SAINTONGE, Madame MARINA MOTHES - 8, rue de l'Hôtel de Ville - 17400 - Saint-Jean d'Agély - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.