Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROETZ
COOPERATIVE VITICOLE DE CLEEBOURG,OBERHOFFEN,ROTT et STEINSELTZ

Numéro de dépôt :
92420173
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque ROETZ

Déposée le 20 mai 1992 par COOPERATIVE VITICOLE DE CLEEBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROETZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est COOPERATIVE VITICOLE DE CLEEBOURG,OBERHOFFEN,ROTT et STEINSELTZ, domicilié(e) ROTT, 67160 WISSEMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VITICOLE MR PFLUG Henri - France.

La marque ROETZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROETZ est expirée depuis le 20 mai 2002.


COOPERATIVE VITICOLE DE CLEEBOURG,OBERHOFFEN,ROTT et STEINSELTZ - ROTT, 67160 WISSEMBOURG - France


COOPERATIVE VITICOLE MR PFLUG Henri - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Vins d'appelation d'origine Alsace et Crémant d'appelation d'origine Alsace contrôlée