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Marques déposées par la société COOPERATIVE VINICOLE “ LES VIGNERONS DE LA CAVE DE PIERREFEU 
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DOMAINE DE LA TUILIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TUILIERE
COOPERATIVE VINICOLE “ LES VIGNERONS DE LA CAVE DE PIERREFEU ”

Numéro de dépôt :
3198393
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
09/12/2022
DOMAINE DE LA TUILIERE de COOPERATIVE VINICOLE “ LES VIGNERONS DE LA CAVE DE PIERREFEU 

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TUILIERE

Déposée le 9 décembre 2002 par la société COOPERATIVE VINICOLE “ LES VIGNERONS DE LA CAVE DE PIERREFEU  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE LA TUILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE “ LES VIGNERONS DE LA CAVE DE PIERREFEU  domicilié(e) RD No 12 - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 100 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE “ LES VIGNERONS DE LA CAVE DE PIERREFEU ” domicilié(e) RD No 12 - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France.

La marque DOMAINE DE LA TUILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA TUILIERE est expirée depuis le 9 décembre 2022.


COOPERATIVE VINICOLE “ LES VIGNERONS DE LA CAVE DE PIERREFEU ” - RD No 12 - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France - SIREN 783100969


COOPERATIVE VINICOLE “ LES VIGNERONS DE LA CAVE DE PIERREFEU ” - RD No 12 - 83390 - PIERREFEU DU VAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513464 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

"Vins de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée". Etiquette pour commercialisation de bouteilles de vin de notre production

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.