Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DU MYOCÈNE
COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX

Numéro de dépôt :
3066027
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2010

Présentation de la marque CUVÉE DU MYOCÈNE

Déposée le 22 novembre 2000 par la société COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE DU MYOCÈNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX domicilié(e) (Société Coopérative Agricole), 84820 VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CUVÉE DU MYOCÈNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DU MYOCÈNE est expirée depuis le 22 novembre 2010.


COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX - (Société Coopérative Agricole), 84820 VISAN - France - SIREN 783261571


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Vins d'appellation Côte du Rhône Village Contrôlée.