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Marques déposées par la société COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE
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CLOVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOVIS
COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE

Numéro de dépôt :
96613115
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque CLOVIS

Déposée le 26 février 1996 par la société COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE domicilié(e) 51260 BETHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 361 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DI FLORIO JEAN LUC DIRECTEUR, COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVIS est expirée depuis le 26 février 2006.

COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : ETIENNE DE GIVRY , COMTE DE GENVAL


COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE - 51260 BETHON - France - SIREN 780361317


M. DI FLORIO JEAN LUC DIRECTEUR, COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Vin A.O.C.