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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE
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ROSTAING LE SUZIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSTAING LE SUZIEN
COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE - Société coopérative agricole à capital variable régie par les dispositions de la loi No 47-1775 du 10 Septembre 1947

Numéro de dépôt :
1641928
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
28/03/1996

Présentation de la marque ROSTAING LE SUZIEN

Déposée le 28 mars 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « ROSTAING LE SUZIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE domicilié(e) 26790 SUZE LA ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque ROSTAING LE SUZIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSTAING LE SUZIEN est expirée depuis le 28 mars 1996.


COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE - Société coopérative agricole à capital variable régie par les dispositions de la loi No 47-1775 du 10 Septembre 1947 - 26790 SUZE LA ROUSSE - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

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