Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA RUCHE
Coopérative vinicole La Ruche, SCAV

Numéro de dépôt :
3837937
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA RUCHE de Coopérative vinicole La Ruche

Présentation de la marque LA RUCHE

Déposée le 8 juin 2011 par la société Coopérative vinicole La Ruche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RUCHE »

Le déposant est la société Coopérative vinicole La Ruche domicilié(e) 2 A Route De Paris - 51700 - TROISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 442 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative vinicole La Ruche domicilié(e) 2 A Route De Paris - 51700 - TROISSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


Coopérative vinicole La Ruche, SCAV - 2 A Route De Paris - 51700 - TROISSY - France - SIREN 780442828


Coopérative vinicole La Ruche - 2 A Route De Paris - 51700 - TROISSY - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 28 février 2012 - Rejet total n°570441 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Vins ; Champagne.