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Marques déposées par COOPERATIVE VINICOLE LA RUCHE (SCAV
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LA RUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA RUCHE
COOPERATIVE VINICOLE LA RUCHE (SCAV)

Numéro de dépôt :
1544930
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
28/07/2009
LA RUCHE de COOPERATIVE VINICOLE LA RUCHE (SCAV

Présentation de la marque LA RUCHE

Déposée le 28 juillet 1989 par COOPERATIVE VINICOLE LA RUCHE (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE VINICOLE LA RUCHE (SCAV), domicilié(e) 51700 TROISSY (dossier no 2149780) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE LA RUCHE Chez M. François MASSE PRESIDENT domicilié(e) (dossier no 2149780) - France.

La marque LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA RUCHE est expirée depuis le 28 juillet 2009.


COOPERATIVE VINICOLE LA RUCHE (SCAV) - 51700 TROISSY (dossier no 2149780) - France


COOPERATIVE VINICOLE LA RUCHE Chez M. François MASSE PRESIDENT - (dossier no 2149780) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1999 n°2149780 - Publication au BOPI 1999-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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