"LE CELLIER DES PRINCES"
Présentation de la marque "LE CELLIER DES PRINCES"
Déposée le 9 février 1990 par COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « "LE CELLIER DES PRINCES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "LE CELLIER DES PRINCES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CELLIER DES PRINCES" est expirée depuis le 9 février 2000.
COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54