FONTAINE DE JAUBERT
Présentation de la marque FONTAINE DE JAUBERT
Déposée le 1 décembre 1994 par COOPERATIVE VINICOLE Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTAINE DE JAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONTAINE DE JAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DE JAUBERT est expirée depuis le 1 décembre 2004.
COOPERATIVE VINICOLE Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02