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Marques déposées par COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES"
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DOMAINE FONTAINE DE JAUBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONTAINE DE JAUBERT
COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES"

Numéro de dépôt :
94547926
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2004

Présentation de la marque DOMAINE FONTAINE DE JAUBERT

Déposée le 1 décembre 1994 par COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE FONTAINE DE JAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES", domicilié(e) Route Nationale 7, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES PRINCES - France.

La marque DOMAINE FONTAINE DE JAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FONTAINE DE JAUBERT est expirée depuis le 1 décembre 2004.

COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE DE JAUBERT , "LE CELLIER DES PRINCES" , DOMAINE DES AMBUS , DOMAINE FONT DE JOUBERT , "DOMAINE SAINTE VIERGE" , LES PRINCES D'ORANGE , DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE , "DOMAINE DE LA PONSARDE" , "DOMAINE DES TROIS CLOS" , DOMAINE LOU DEVET


COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" - Route Nationale 7, 84350 COURTHEZON - France


LE CELLIER DES PRINCES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) eaux de vie d'appellation d'origine, vin de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE FONTAINE DE JAUBERT