Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DES TROIS CLOS"
COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
1624644
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
09/02/2000

Présentation de la marque "DOMAINE DES TROIS CLOS"

Déposée le 9 février 1990 par COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « "DOMAINE DES TROIS CLOS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE), domicilié(e) Route d'Orange, 84350 COURTHEZON - France.

La marque "DOMAINE DES TROIS CLOS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DES TROIS CLOS" est expirée depuis le 9 février 2000.

COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE DE JAUBERT , "LE CELLIER DES PRINCES" , DOMAINE DES AMBUS , DOMAINE FONT DE JOUBERT , "DOMAINE SAINTE VIERGE" , LES PRINCES D'ORANGE , DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE , "DOMAINE DE LA PONSARDE" , DOMAINE LOU DEVET , FONT DE JOUBERT


COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE "LE CELLIER DES PRINCES" (SOCIETE COOPERATIVE A FORME CIVILE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLE) - Route d'Orange, 84350 COURTHEZON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES TROIS CLOS