DOMAINE DES GRANDS MOULINS
Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDS MOULINS
Déposée le 21 octobre 2002 par la société COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE DE GLEIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES GRANDS MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES GRANDS MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRANDS MOULINS est expirée depuis le 21 octobre 2012.
COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE DE GLEIZE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49