Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAISONS FAUVES DE WOLFBERGER
COOPERATIVE VINICOLE EGUISHEIM (société civile particulière à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
94503223
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque SAISONS FAUVES DE WOLFBERGER

Déposée le 21 janvier 1994 par la société COOPERATIVE VINICOLE EGUISHEIM (société civile particulière à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAISONS FAUVES DE WOLFBERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE EGUISHEIM (société civile particulière à capital et personnel variables domicilié(e) 6 Grand'Rue, 68240 EGUISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque SAISONS FAUVES DE WOLFBERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAISONS FAUVES DE WOLFBERGER est expirée depuis le 21 janvier 2004.

COOPERATIVE VINICOLE EGUISHEIM (société civile particulière à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : BELLE SAISON DE WOLFBERGER


COOPERATIVE VINICOLE EGUISHEIM (société civile particulière à capital et personnel variables) - 6 Grand'Rue, 68240 EGUISHEIM - France - SIREN 775642275


CABINET NUSS - France


Inscription le 26 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174997 - Publication au BOPI 1994-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace