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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
96621957
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE domicilié(e) SAINT-ANTOINE - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 248 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621957.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES ILES , MONTE E MARE , U CARATELLU , GASPA D'ORU , DIVINU , Fucone , COSTA SERENA , MONTE CINTO , Fugone , U SANT ANTONE


COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative agricole à capital variable - SAINT-ANTOINE - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 311248611


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309607 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616606 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières, eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.