COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
99827682
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2029
Présentation de la marque CASONE
Déposée le 8 décembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CASONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE domicilié(e) SAINT ANTOINE - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 248 611 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEACH Avocats, Mme VALERII Melvina domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.
La marque CASONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE, Société Coopérative Agricole - SAINT ANTOINE - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 311248611
CLEACH Avocats, Mme VALERII Melvina - 43 rue de Courcelles - 75008 - Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425197 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-14
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2019 n°2734737 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, poisson, légumes et fruits. Boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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