Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
/
DOMAINE DE POUDRIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE POUDRIERE
COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE),QUARTIER ST JOSEPH, 13790 ROUSSET FRANCE

Numéro de dépôt :
96653024
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE POUDRIERE

Déposée le 27 novembre 1996 par la société COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE POUDRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 765 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE PRESIDENT COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET - France.

La marque DOMAINE DE POUDRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE POUDRIERE est expirée depuis le 27 novembre 2006.

COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND COTE


COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE),QUARTIER ST JOSEPH, 13790 ROUSSET FRANCE - France - SIREN 782765135


M. LE PRESIDENT COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Vins de pays et vins d'appellation d'origine