DOMAINE LA TULISSE
Présentation de la marque DOMAINE LA TULISSE
Déposée le 4 septembre 1992 par la société COOPERATIVE VINICOLE DE ROAIX SEGURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA TULISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LA TULISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA TULISSE est expirée depuis le 4 septembre 2012.
COOPERATIVE VINICOLE DE ROAIX SEGURET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224526 - Publication au BOPI 2002-07-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37