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Marques déposées par la société COOPERATIVE VINICOLE DE ROAIX SEGURET
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DOMAINE BEAUPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEAUPLAN
COOPERATIVE VINICOLE DE ROAIX SEGURET, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
1625244
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2020

Présentation de la marque DOMAINE BEAUPLAN

Déposée le 30 octobre 1990 par la société COOPERATIVE VINICOLE DE ROAIX SEGURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BEAUPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE DE ROAIX SEGURET domicilié(e) - 84110 - SEGURET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE BEAUPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE BEAUPLAN est expirée depuis le 30 octobre 2020.

COOPERATIVE VINICOLE DE ROAIX SEGURET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FONT DE JONQUIER , DOMAINE LA TULISSE


COOPERATIVE VINICOLE DE ROAIX SEGURET, Société Coopérative - 84110 - SEGURET - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2179013 - Publication au BOPI 2000-07-10

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445156 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Des vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE BEAUPLAN