Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLAIRET DE QUINSAC
cooperative vinicole de quinsac village, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3745868
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLAIRET DE QUINSAC de cooperative vinicole de quinsac village

Présentation de la marque CLAIRET DE QUINSAC

Déposée le 11 juin 2010 par la société cooperative vinicole de quinsac village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRET DE QUINSAC »

Le déposant est la société cooperative vinicole de quinsac village domicilié(e) 89 le pranzac - 33360 - QUINSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cooperative vinicole de quinsac village domicilié(e) 89 le pranzac - 33360 - QUINSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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cooperative vinicole de quinsac village a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE QUINSAC


cooperative vinicole de quinsac village, societe cooperative agricole - 89 le pranzac - 33360 - QUINSAC - France - SIREN 781973110


cooperative vinicole de quinsac village - 89 le pranzac - 33360 - QUINSAC - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636687 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Vins.