Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMILE CLERAMBAULT
Numéro de dépôt :
1081860
Date de dépôt :
14/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Troyes
Présentation de la marque EMILE CLERAMBAULT
Déposée le 14 juin 1978 par COOPERATIVE VINICOLE DE NEUVILLE-BUXEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Troyes), la marque française « EMILE CLERAMBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMILE CLERAMBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081860.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque EMILE CLERAMBAULT est expirée depuis le 14 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032