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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE MANCY – CHAMPAGNE ESTERLIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE VINICOLE DE MANCY – CHAMPAGNE ESTERLIN Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1315468
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2015
Marque figurative de COOPERATIVE VINICOLE DE MANCY – CHAMPAGNE ESTERLIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE MANCY – CHAMPAGNE ESTERLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE MANCY – CHAMPAGNE ESTERLIN domicilié(e) 25, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2290073) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 395 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2290073) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315468.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2015.


COOPERATIVE VINICOLE DE MANCY – CHAMPAGNE ESTERLIN Société Coopérative Agricole - 25, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2290073) - 51200 - France - SIREN 780395018


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2290073) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290073 - Publication au BOPI 2005-06-07

Renouvellement sans limitation n°2051236 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.