CUVEE JEAN DE LA FONTAINE
Présentation de la marque CUVEE JEAN DE LA FONTAINE
Déposée le 18 décembre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE-CHAMPAGNE PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE JEAN DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE JEAN DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEAN DE LA FONTAINE est expirée depuis le 18 décembre 1996.
COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE-CHAMPAGNE PANNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21