JOVINCIEUX
Présentation de la marque JOVINCIEUX
Déposée le 18 février 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA REGION DE SAINT-DONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « JOVINCIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JOVINCIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JOVINCIEUX est expirée depuis le 18 février 1991.
COOPERATIVE VINICOLE DE LA REGION DE SAINT-DONAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01