Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROYAL
COOPERATIVE VINICOLE DE L'ILE DE RE

Numéro de dépôt :
1086951
Date de dépôt :
04/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri.La Rochelle

Présentation de la marque LE ROYAL

Déposée le 4 août 1978 par COOPERATIVE VINICOLE DE L'ILE DE RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri.La Rochelle), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE VINICOLE DE L'ILE DE RE domicilié(e) (Sociét'e Civile Coopérative Agricole) 17580 - LE BOIS PLACE EN RE - France.

La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 4 août 1988.

COOPERATIVE VINICOLE DE L'ILE DE RE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D HASTREL J AIME QUI M AIME , CHASTELIER , BARRAGE DE LA TREZENCE , ROSE DES DUNES J AIME QUI M AIME , LE PETIT SERGENT , TROUSSE CHEMISE , LE GOUVERNEUR , TOIRAS , ILRHEA J AIME QUI M AIME


COOPERATIVE VINICOLE DE L'ILE DE RE - (Sociét'e Civile Coopérative Agricole) 17580 - LE BOIS PLACE EN RE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

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