Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPE D'OR
Numéro de dépôt :
1716848
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque CAPE D'OR
Déposée le 26 décembre 1991 par COOPERATIVE VINICOLE DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE D'OR est expirée depuis le 26 décembre 2001.
COOPERATIVE VINICOLE DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23