CH. de l'Auche Les Chapitres
Présentation de la marque CH. de l'Auche Les Chapitres
Déposée le 14 septembre 2011 par la société COOPERATIVE VINICOLE DE GERMIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CH. de l'Auche Les Chapitres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CH. de l'Auche Les Chapitres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH. de l'Auche Les Chapitres est expirée depuis le 14 septembre 2021.
COOPERATIVE VINICOLE DE GERMIGNY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01