Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNEMAIRE
Coopérative Vinicole de Fontette et Environs

Numéro de dépôt :
948722
Date de dépôt :
19/09/1975
Lieu de dépôt :
Troyes

Présentation de la marque VIGNEMAIRE

Déposée le 19 septembre 1975 par Coopérative Vinicole de Fontette et Environs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Troyes), la marque française « VIGNEMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Vinicole de Fontette et Environs domicilié(e) (soc. coopérative civile), Fontette, Essoyes (Aube). - France.

La marque VIGNEMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIGNEMAIRE est expirée depuis le 19 septembre 1985.

Coopérative Vinicole de Fontette et Environs a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE Charles Collin Fontette


Coopérative Vinicole de Fontette et Environs - (soc. coopérative civile), Fontette, Essoyes (Aube). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Vin de Champagne.