Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOM BRIAL
Numéro de dépôt :
1278578
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
29/06/1994
Présentation de la marque DOM BRIAL
Déposée le 29 juin 1984 par COOPERATIVE VINICOLE DE BAIXAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOM BRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOM BRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM BRIAL est expirée depuis le 29 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53