Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Cuvée VIN PAIA"
COOPERATIVE VINICOLE BEAUMONT DU VENTOUX

Numéro de dépôt :
97667611
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2007

Présentation de la marque "Cuvée VIN PAIA"

Déposée le 25 février 1997 par la société COOPERATIVE VINICOLE BEAUMONT DU VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Cuvée VIN PAIA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE BEAUMONT DU VENTOUX domicilié(e) 84340 MALAUCENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE BEAUMONT DU VENTOUX - France.

La marque "Cuvée VIN PAIA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Cuvée VIN PAIA" est expirée depuis le 25 février 2007.


COOPERATIVE VINICOLE BEAUMONT DU VENTOUX - 84340 MALAUCENE - France - SIREN 783205925


COOPERATIVE VINICOLE BEAUMONT DU VENTOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

"Cuvée vin Paia" Vin