Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DES SABLES
Cooperative vignerons des sables, SCA

Numéro de dépôt :
3129147
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2021
VIGNERONS DES SABLES de Cooperative vignerons des sables

Présentation de la marque VIGNERONS DES SABLES

Déposée le 2 novembre 2001 par la société Cooperative vignerons des sables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNERONS DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la société Cooperative vignerons des sables domicilié(e) Domaine du Petit Chaumont - 30220 - AIGUES MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 718 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cooperative vignerons des sables domicilié(e) Domaine du Petit Chaumont - 30220 - AIGUES MORTES - France.

La marque VIGNERONS DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNERONS DES SABLES est expirée depuis le 2 novembre 2021.


Cooperative vignerons des sables, SCA - Domaine du Petit Chaumont - 30220 - AIGUES MORTES - France - SIREN 310718481


Cooperative vignerons des sables - Domaine du Petit Chaumont - 30220 - AIGUES MORTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483249 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Vins, vin de pays des sables du golfe du Lion