Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT
/
LA COMPAGNIE DU LOGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU LOGEMENT
COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT, SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HLM

Numéro de dépôt :
3899541
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
LA COMPAGNIE DU LOGEMENT de COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU LOGEMENT

Déposée le 22 février 2012 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA COMPAGNIE DU LOGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT domicilié(e) 6 rue Maréchal Foch, BP 109 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 850 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT domicilié(e) 6 rue Maréchal Foch, BP 109 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque LA COMPAGNIE DU LOGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DU LOGEMENT est expirée depuis le 22 février 2022.

COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LOTISSEO ici ma maison prend vie , Maisons de l'Atlantique , TERRA NOE , Pass Terrain , Maisons Prim' Access , Financ'Access


COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT, SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HLM - 6 rue Maréchal Foch, BP 109 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 545850448


COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT - 6 rue Maréchal Foch, BP 109 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Architecture.