LES TERRASSES OCCITANES
Présentation de la marque LES TERRASSES OCCITANES
Déposée le 14 juin 1989 par la société COOPERATIVE U ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRASSES OCCITANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TERRASSES OCCITANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES TERRASSES OCCITANES arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.
COOPERATIVE U ENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1999 n°2144897 - Publication au BOPI 1999-05-19
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405438 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735031 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2019 n°2719739 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-29