CROIX DES ALLIANCES
Présentation de la marque CROIX DES ALLIANCES
Déposée le 27 août 1999 par la société COOPERATIVE U ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROIX DES ALLIANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX DES ALLIANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX DES ALLIANCES arrivera à expiration en date du 27 août 2029.
COOPERATIVE U ENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Inscription le 6 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403455 - Publication au BOPI 2004-12-06
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415269 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735031 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Renouvellement sans limitation le 12 août 2019 n°2723243 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-12