Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTUS DES MOINES
COOPERATIVE U ENSEIGNE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3016643
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/03/2030

Présentation de la marque ARTUS DES MOINES

Déposée le 16 mars 2000 par la société COOPERATIVE U ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ARTUS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société COOPERATIVE U ENSEIGNE domicilié(e) 20 rue d'Arcueil-Bât.Montréal, Parc Tertaire Icade - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque ARTUS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTUS DES MOINES arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

COOPERATIVE U ENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : COURSES U .COM , LE MEILLEUR DE U , BIEN MIEUX LE MAG , Collection LIMITEE , U accessoires , U FRAICHEUR , BIEN MIEUX LE MAG , U ENERGIE , COMPTEZ SUR NOUS POUR VOUS FAIRE DEPENSER MOINS , CHEVALIER DE LANDERAC


COOPERATIVE U ENSEIGNE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 20 rue d'Arcueil-Bât.Montréal, Parc Tertaire Icade - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 304602956


PLASSERAUD IP, société civile, Mme MESONERO Charline - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391096 - Publication au BOPI 2004-04-20

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428719 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735031 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744315 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion grand cru, Saint-Emilion, Bordeaux supérieur rouge, Bordeaux rouge.