ARTUS DES MOINES
Présentation de la marque ARTUS DES MOINES
Déposée le 16 mars 2000 par la société COOPERATIVE U ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ARTUS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTUS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTUS DES MOINES arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.
COOPERATIVE U ENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34
Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391096 - Publication au BOPI 2004-04-20
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428719 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22
Inscription le 9 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735031 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744315 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30