Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITASOL
COOPERATIVE SYNDICALE de DISTILLATION de THOUARCE et des VIGNOBLES du LAYON

Numéro de dépôt :
1739774
Date de dépôt :
17/10/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/10/1995

Présentation de la marque VITASOL

Déposée le 17 octobre 1985 par COOPERATIVE SYNDICALE de DISTILLATION de THOUARCE et des VIGNOBLES du LAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « VITASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE SYNDICALE de DISTILLATION de THOUARCE et des VIGNOBLES du LAYON, domicilié(e) (Coopérative), 49380 Thouarcé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENOU RENE - France.

La marque VITASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITASOL est expirée depuis le 17 octobre 1995.

COOPERATIVE SYNDICALE de DISTILLATION de THOUARCE et des VIGNOBLES du LAYON a également déposé les autres marques suivantes : HUMODOR


COOPERATIVE SYNDICALE de DISTILLATION de THOUARCE et des VIGNOBLES du LAYON - (Coopérative), 49380 Thouarcé - France


Monsieur RENOU RENE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

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