Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITASOL
Coopérative Syndicale de Distillation de Thouarce & des Vignobles du Layon

Numéro de dépôt :
941872
Date de dépôt :
19/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VITASOL

Déposée le 19 novembre 1975 par Coopérative Syndicale de Distillation de Thouarce & des Vignobles du Layon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VITASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Syndicale de Distillation de Thouarce & des Vignobles du Layon domicilié(e) (société civile), Thouarce (Maine-et-Loire). - France.

La marque VITASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VITASOL est expirée depuis le 19 novembre 1985.

Coopérative Syndicale de Distillation de Thouarce & des Vignobles du Layon a également déposé les autres marques suivantes : HUMODOR


Coopérative Syndicale de Distillation de Thouarce & des Vignobles du Layon - (société civile), Thouarce (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Engrais organiques.