Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLEGARDE
Numéro de dépôt :
1102473
Date de dépôt :
17/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Niort
Présentation de la marque BELLEGARDE
Déposée le 17 août 1978 par COOPERATIVE SEVRE ET BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Niort), la marque française « BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BELLEGARDE est expirée depuis le 17 août 1988.
COOPERATIVE SEVRE ET BELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006