Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFAT VOYAGES
COOPERATIVE SELECTOUR, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
98738284
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2028

Présentation de la marque AFAT VOYAGES

Déposée le 23 juin 1998 par la société COOPERATIVE SELECTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFAT VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société COOPERATIVE SELECTOUR domicilié(e) 5 Avenue de Verdun - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 253 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque AFAT VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AFAT VOYAGES arrivera à expiration en date du 23 juin 2028.

COOPERATIVE SELECTOUR a également déposé les autres marques suivantes : AFAT VOYAGES , GOLD , SILVER , Voyagez l'esprit libre , VOYAGEZ L'ESPRIT LIBRE , REGIONAL , AUTRE PARTENAIRE , SELECTOUR H 2.0 , HIPPOCAMPE H 2.0 , BRONZE


COOPERATIVE SELECTOUR, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 5 Avenue de Verdun - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 323253948


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375077 - Publication au BOPI 2008-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 24 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513623 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Inscription le 5 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717960 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681835 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

Assurance contre les accidents, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, agences de crédit, agences de logement (propriétés immobilières), agences immobilières, analyse financière, location d'appartements, courtage en biens immobiliers, services de cartes de crédits, émission de chèques de voyage, location d'appartements Accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, transport en bateau, entreposage de bateaux, location de bateaux, services de bateaux de plaisance, transport en chaland, services de chauffeurs, transport en chemin de fer, location de chevaux, courtage de transport, courtage maritime, organisation de croisières, entreposage de bateaux, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, transport fluvial, fret (transport de marchandises), courtage de fret, informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, location de wagons, services de navigation, organisation de voyages, transport de passagers, réservation de places (transports), services de taxis, visites touristiques, services de trams, transport de valeurs, réservations pour les voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs. Accompagnement (escorte), accompagnement en société (personnes de compagnie), agences de logement (hôtels, pensions), bains publics à des fins d'hygiène, bains turcs, services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), clubs de rencontres, exploitation de terrains de camping, hospices (maisons d'assistance), services hospitaliers, services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour des personnes âgées, maisons de vacances, services de maître de maison, pensions, réservations de pensions, restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de camps de vacances (hébergement).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.