Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTOUR AFFAIRES
COOPERATIVE SELECTOUR AFAT, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
96605383
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2026

Présentation de la marque SELECTOUR AFFAIRES

Déposée le 11 janvier 1996 par la société COOPERATIVE SELECTOUR AFAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTOUR AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la société COOPERATIVE SELECTOUR AFAT domicilié(e) 5 Avenue de Verdun - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 253 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SELECTOUR AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTOUR AFFAIRES arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

COOPERATIVE SELECTOUR AFAT a également déposé les autres marques suivantes : Canal Selectour , , SELECTOUR ÇA VOUS FERA DES VACANCES , SELECTOUR , SELECTOUR AFFAIRES , SELECTOUR LES AGENCES CONFIANCE , Selectour Le Cadeau , AFAT VOYAGES LIRE, ECRIRE, PARLER, VOYAGER


COOPERATIVE SELECTOUR AFAT, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 5 Avenue de Verdun - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 323253948


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300509 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2016 n°2606019 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 5 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717961 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Brochures, dépliants, catalogues, prospectus.Transport de personnes; informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places); location de véhicules de transport.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.