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Marques déposées par Coopérative scolaire de la classe de 3ème
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INOVTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVTECH
Coopérative scolaire de la classe de 3ème

Numéro de dépôt :
1663765
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
02/05/1998

Présentation de la marque INOVTECH

Déposée le 2 mai 1988 par Coopérative scolaire de la classe de 3ème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « INOVTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative scolaire de la classe de 3ème, domicilié(e) Collège La Bruyère, 3, avenue de Roubaix, 37100 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick SOTTEJEAU Pdt - France.

La marque INOVTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVTECH est expirée depuis le 2 mai 1998.


Coopérative scolaire de la classe de 3ème - Collège La Bruyère, 3, avenue de Roubaix, 37100 TOURS - France


Patrick SOTTEJEAU Pdt - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies papeteries;adhésifs (matiéres collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'execption des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'execption des meubles) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à etouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.