Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL. DE LA CHAPELLE
COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE

Numéro de dépôt :
3056843
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010
CL. DE LA CHAPELLE de COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE

Présentation de la marque CL. DE LA CHAPELLE

Déposée le 5 octobre 2000 par la société COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CL. DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE domicilié(e) Société Coopérative, 44 rue de Reims, 51390 VILLEDOMMANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 446 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE - France.

La marque CL. DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL. DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 5 octobre 2010.

COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE a également déposé les autres marques suivantes : CL. DE LA CHAPELLE , CHAMPAGNE CL. DE LA CHAPELLE , CL. DE LA CHAPELLE A VILLE-DOMMANGE


COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE - Société Coopérative, 44 rue de Reims, 51390 VILLEDOMMANGE - France - SIREN 780446597


COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée de champagne.