CL. DE LA CHAPELLE
Présentation de la marque CL. DE LA CHAPELLE
Déposée le 25 mai 1983 par COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CL. DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CL. DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276271.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL. DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 25 mai 1993.
COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49