Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CL. DE LA CHAPELLE
COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE, siège social Mairie de Villedommange.

Numéro de dépôt :
1276271
Date de dépôt :
25/05/1983
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
25/05/1993
CL. DE LA CHAPELLE de COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE

Présentation de la marque CL. DE LA CHAPELLE

Déposée le 25 mai 1983 par COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CL. DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE, siège social Mairie de Villedommange. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POINTILLART Jean Président. - France.

La marque CL. DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CL. DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 25 mai 1993.

COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE CL. DE LA CHAPELLE , CL. DE LA CHAPELLE A VILLE-DOMMANGE , CL. DE LA CHAPELLE


COOPERATIVE RURALE VINICOLE DE CHAMPAGNISATION DE VILLEDOMMANGE, siège social Mairie de Villedommange. - France


Monsieur POINTILLART Jean Président. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Vins de Champagne