Déposée le 10 mai 1993 par la société COOPERATIVE REGIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSGRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la société COOPERATIVE REGIONALE domicilié(e) 3, rue du Docteur Jean, 17100 SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 580 130 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BULPORT Avocat - France.
La marque ROSGRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE REGIONALE - 3, rue du Docteur Jean, 17100 SAINTES - France - SIREN 525580130
Alain BULPORT Avocat - France
Inscription le 29 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176608 - Publication au BOPI 1994-09-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Viande fraîche ou conservée (aussi en boîtes), congelée fumée, séchée, charcuterie plats cuisinés, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, laits et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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