MADAME DE MAINTENON
Présentation de la marque MADAME DE MAINTENON
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADAME DE MAINTENON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MADAME DE MAINTENON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME DE MAINTENON arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC - SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02