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Marques déposées par COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE
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LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE, Groupement d'Adhérents régi par les lois des 10 septembre 1947 et 2 août 1949

Numéro de dépôt :
1340803
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1996

Présentation de la marque LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART

Déposée le 31 janvier 1986 par COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE, Groupement d'Adhérents régi par les lois des 10 septembre 1947 et 2 août 1949, domicilié(e) 5, rue Gosset, REIMS (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART est expirée depuis le 31 janvier 1996.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE, Groupement d'Adhérents régi par les lois des 10 septembre 1947 et 2 août 1949 - 5, rue Gosset, REIMS (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription - Jugement définitif n°46090 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40986 - Publication au BOPI

Boissons alcoolisées et notamment vins mousseux et vins de provenance française, à savoir Champagne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.