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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS
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DE MONTPERVIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE MONTPERVIER
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3370391
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2025
DE MONTPERVIER de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS

Présentation de la marque DE MONTPERVIER

Déposée le 13 juillet 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE MONTPERVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DE MONTPERVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE MONTPERVIER arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , DE CAULAINCOURT , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE – C.R.V.C – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2015 n°2594248 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-30

Vins, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux, liqueurs et spiritueux.