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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS
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DE CAULAINCOURT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE CAULAINCOURT
COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3246309
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2023
DE CAULAINCOURT de COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS

Présentation de la marque DE CAULAINCOURT

Déposée le 18 septembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE CAULAINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS domicilié(e) 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DE CAULAINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE CAULAINCOURT est expirée depuis le 18 septembre 2023.

COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : TACQUART , OFFENBACH , CHAMPAGNE DE MAINTENON , COMTE DE CAULAINCOURT , LA CUVEE RENOMMEE DE JACQUART , DE CASTELNAU , Roland de CASTELNAU , DE CASTELNAU , NEMRODE , OFFENBACH


COOPERATIVE REGIONALE DES VINS DE CHAMPAGNE CRVC – SOCIETE VINICOLE CHAMPAGNE & TERROIRS, société coopérative agricole - 5 rue Gosset - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410379


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539254 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Champagne.